Déposée le 14 octobre 1993 par UNION SPORTIVE DE CRETEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 94 FORCE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est UNION SPORTIVE DE CRETEIL, domicilié(e) 5, rue d'Estienne d'Orves, 94000 CRETEIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LEBLANC - France.
La marque 94 FORCE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION SPORTIVE DE CRETEIL - 5, rue d'Estienne d'Orves, 94000 CRETEIL - France
Monsieur Michel LEBLANC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Papiers Produits de l'imprimerie Affiches Dépliants, journaux, brochures, Autocollants.Badges ornementaux.Epinglettes (autres qu'articles de Bijouteries) Organisation compétition sportive.Production de film sur bande vidéo.Production de film.Edition de journaux, revues, dépliants Montage de Programmes radiophoniques et de télévision
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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